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Mentions légales

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Selon les termes de la loi française, les données contenues dans ce site Internet constituent une oeuvre de l'esprit (notamment par la loi N° 92-157 du 1er juillet 1992). A ce titre, les droits d'exploitation, même partiels, de cette oeuvre sont détenus par l'Office de Tourisme de Flaine.

Ces droits d'exploitation sont constitués notamment par les droits de reproduction, de représentation et d'adaptation de tout ce qui constitue ce site Internet : textes, clichés photographiques, dessins, logos, sons, séquences vidéo etc...

Toute reproduction même partielle, sur tout support actuel (gravures, photographies, reprographie papier ou électronique, micro reproduction, albums, cartes postales, maquettes, posters, et autres procédés notamment audiovisuels etc... ) ou futur est strictement interdite sans accord préalable et exprès de l'Office de Tourisme de Flaine. Toute adaptation quelle que soit sa nature de tout ou partie de l'oeuvre pour donner notamment forme ou ornement à tout objet ou service est interdite sans l'accord préalable et exprès de l'Office de Tourisme de Flaine.

En cas de non respect de ces dispositions, les juridictions françaises seront les seules compétentes et la loi française sera expressément la seule applicable.
 

Responsable de la publication

Pierre CLAESSEN - Directeur
Office de Tourisme de Flaine
74300 Flaine
Tel :  +33 (0)4 50 90 80 01
Fax : + 33 (0)4 50 90 86 26
welcome@flaine.com
www.flaine.com
 

Création graphique, Développement et Hébergement

B2F Concept
Bâtiment Euclide - Savoie Technolac
73375 Le Bourget du Lac Cedex
Tél: +33 (0)4 79 25 19 19
Fax: +33 (0)4 79 25 17 25
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